Appareil de scellement à tir indirect

Brevet européen · EP1428628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1428628
Numéro de demande
EP03293076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2003
Publié
16 juin 2004
Délivré
3 oct. 2007
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 1/14 (2006.01)
Priorité
FR 0215642 11.12.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 31 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

Parties

Titulaire

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT

Route de Lyon, 26501 Bourg-Les-Valence, FR

Inventeur

Almeras, Roland

07300 Tournon, FR

Vallon, Emmanuel

26800 Portes les Valence, FR

Herelier, Patrick

07300 Saint Jean de Muzols, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.