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Brevet européen · EP1428764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1428764
Numéro de demande
EP03405832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2003
Publié
16 juin 2004
Délivré
28 juin 2006
Radié
28 nov. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 21/06 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
B65D 43/16 (2006.01)
Priorité
CH 20022131 13.12.2002
CH 20030987 05.06.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.11.2023

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 24 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  4. 31 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  5. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.