Stapelbehälter
Brevet européen · EP1428764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1428764
- Numéro de demande
- EP03405832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2003
- Publié
- 16 juin 2004
- Délivré
- 28 juin 2006
- Radié
- 28 nov. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 21/06 (2006.01)B65D 21/02 (2006.01)B65D 43/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 20022131 13.12.2002CH 20030987 05.06.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 24 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 31 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.