Palettiervorrichtung

Brevet européen · EP1428766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1428766
Numéro de demande
EP03380249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2003
Publié
16 juin 2004
Délivré
31 août 2005
Radié
31 août 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 71/00 (2006.01)
Priorité
ES 200202961 U 10.12.2002
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Unex Aparellaje Electrico S.L.

Rafael Campalans 15-21, 08903 L'Hospitalet de Llobregat (Barcelona), ES

Inventeur

Benito Navazo, Juan Manuel

08290 Sant Cugat del Valles (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.