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Brevet européen · EP1428943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1428943
Numéro de demande
EP03028538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2003
Publié
16 juin 2004
Délivré
22 oct. 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 10260206 13.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 22 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

Parties

Titulaire

Hansgrohe AG

Auestrasse 5 - 9, 77761 Schiltach, DE

Inventeur

Kollmann, Fabian

70597 Stuttgart, DE

Haug, Andreas

70435 Stuttgart, DE

Schönherr, Tom

70374 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.