Flache Lichtquelle

Brevet européen · EP1429398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1429398
Numéro de demande
EP04001378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1997
Publié
16 juin 2004
Délivré
23 sept. 2015
Radié
28 juil. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01L 33/50 (2010.01)
C09K 11/77 (2006.01)
H05B 33/14 (2006.01)
G02B 6/00 (2006.01)
Priorité
JP 19858596 29.07.1996
JP 24433996 17.09.1996
JP 24538196 18.09.1996
JP 35900496 27.12.1996
JP 8101097 31.03.1997
Divisionnaire de
EP00102678
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.07.2017

  2. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  3. 23 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Industriestrasse 47, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Inventeur

Shimizu, Yoshinori

Kaminaka-cho Anan-shi Tokushima 774-8610, JP

Sakano, Kensho

Kaminaka-cho Anan-shi Tokushima 774-8610, JP

Noguchi, Yasunobu

Kaminaka-cho Anan-shi Tokushima 774-8610, JP

Moriguchi, Toshio

Kaminaka-cho Anan-shi Tokushima 774-8610, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.