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Brevet européen · EP1429715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1429715
Numéro de demande
EP02751351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
24 nov. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/97 (2006.01)
Priorité
GB 0120006 16.08.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/003492 31.07.2002
Publication PCT
WO2003/015734 27.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Titulaire

The Boots Company PLC

Nottingham NG2 3AA, GB

Inventeur

SMITH, Liam, Robert

Nottingham NG2 3AA, GB

LONG, Stewart, Paul

Nottingham NG2 3AA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.