FERNSTEUERSYSTEM UND BEWEGENDE MASCHINE DAFÜR
Brevet européen · EP1429855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1429855
- Numéro de demande
- EP02772939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2002
- Publié
- 23 juin 2004
- Délivré
- 20 juil. 2005
- Radié
- 20 juil. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A63H 30/04 (2006.01)G08C 23/04 (2006.01)G08C 19/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001303567 28.09.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/010076 27.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/028837 10.04.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Inventeur
HAYASHI, Ryoji, KONAMI CORPORATION
Chiyoda-ku, Tokyo 100-6330, JP
YAMAGUCHI, Takashi, KONAMI CORPORATION
Chiyoda-ku, Tokyo 100-6330, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.