FERNSTEUERSYSTEM UND BEWEGENDE MASCHINE DAFÜR

Brevet européen · EP1429855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1429855
Numéro de demande
EP02772939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
20 juil. 2005
Radié
20 juil. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63H 30/04 (2006.01)
G08C 23/04 (2006.01)
G08C 19/28 (2006.01)
Priorité
JP 2001303567 28.09.2001
Demande PCT
PCT/JP2002/010076 27.09.2002
Publication PCT
WO2003/028837 10.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Inventeur

HAYASHI, Ryoji, KONAMI CORPORATION

Chiyoda-ku, Tokyo 100-6330, JP

YAMAGUCHI, Takashi, KONAMI CORPORATION

Chiyoda-ku, Tokyo 100-6330, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.