FLÜSSIGKEITSTROPFENKARTUSCHE

Brevet européen · EP1429925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1429925
Numéro de demande
EP02763550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
7 avr. 2010
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
Priorité
US 967567 28.09.2001
Demande PCT
PCT/US2002/027349 27.08.2002
Publication PCT
WO2003/035400 01.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Inventeur

BROWNING, Robert, N, K.

Corvallis, OR 97330, US

DRIGGERS, Matt, G.

Vancouver, WA 98684, US

STATHEM, Ralph, L.

Lebanon, OR 97355, US

TUCKER, Mark, Daniel

Corvallis, OR 97330, US

MAHONEY, Patrick, G.

Philomath, OR 97372, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.