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Brevet européen · EP1429926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1429926
Numéro de demande
EP02763551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
9 mars 2005
Radié
28 août 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
US 966593 28.09.2001
Demande PCT
PCT/US2002/027350 27.08.2002
Publication PCT
WO2003/029010 10.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.08.2022

  2. 18 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 18.03.2011

  3. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  4. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Inventeur

BROWNING, Robert, N., K.

Corvallis, OR 97330, US

DRIGGERS, Matt, G.

Vancouver, WA 98684, US

STATHEM, Ralph, L.

Lebanon, OR 97355, US

TUCKER, Mark, Daniel

Corvallis, OR 97330, US

MAHONEY, Patrick, G.

Philomath, OR 97372, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.