VERBINDUNGSSCHALTKREIS
Brevet européen · EP1429926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1429926
- Numéro de demande
- EP02763551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2002
- Publié
- 23 juin 2004
- Délivré
- 9 mars 2005
- Radié
- 28 août 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)
- Priorité
- US 966593 28.09.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/027350 27.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/029010 10.04.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.08.2022
- 18 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 18.03.2011
- 30 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 15 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
Parties
Inventeur
BROWNING, Robert, N., K.
Corvallis, OR 97330, US
DRIGGERS, Matt, G.
Vancouver, WA 98684, US
STATHEM, Ralph, L.
Lebanon, OR 97355, US
TUCKER, Mark, Daniel
Corvallis, OR 97330, US
MAHONEY, Patrick, G.
Philomath, OR 97372, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.