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Brevet européen · EP1430006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1430006
Numéro de demande
EP02800065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
2 août 2006
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 40/00 (2006.01)
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 22/06 (2006.01)
C04B 22/14 (2006.01)
C04B 22/16 (2006.01)
C04B 24/04 (2006.01)
C04B 103/10 (2006.01)
Priorité
GB 0123364 28.09.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/009528 26.08.2002
Publication PCT
WO2003/029163 10.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 31 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  3. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Construction Research & Technology GmbH

Dr.-Albert-Frank-Strasse 32, 83308 Trostberg, DE

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

ANGELSKAAR, Terje

CH-8962 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.