SEILARTIGES GEBILDE

Brevet européen · EP1430176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1430176
Numéro de demande
EP02764469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
10 mai 2006
Radié
28 sept. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D07B 1/02 (2006.01)
Priorité
CH 177001 25.09.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000533 24.09.2002
Publication PCT
WO2003/027383 03.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  2. 15 août 2007

    Transféré

    Titulaire
    Mammut Tec AG, Industriestrasse Birren, 5703 Seon → Textilma AG, Kehrsitenstrasse 23, 6362 Stansstad

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  3. 31 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Diltec AG, Hofstrasse 101, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  4. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

TEXTILMA AG

Textilma AG

Kehrsitenstrasse 23, 6362 Stansstad

Mandataire

Diltec AG

Hofstrasse 101, 8044 Zürich

Inventeur

HESS, Ruedi

CH-5306 Tegerfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.