SELBSTBOHRENDE SCHRAUBE
Brevet européen · EP1430227 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1430227
- Numéro de demande
- EP02800011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2002
- Publié
- 23 juin 2004
- Délivré
- 17 août 2005
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 25/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10147767 27.09.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/010749 25.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/029664 10.04.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 25 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jörg Baur, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergstasse 10, 9435 Heerbrugg → Jörg Baur, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
- 25 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jörg Baur, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergstasse 10, 9435 Heerbrugg
Publié dans Swissreg le 25.03.2016
- 15 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jürg Plüss, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.