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Brevet européen · EP1430246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1430246
Numéro de demande
EP03732321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2003
Publié
23 juin 2004
Délivré
31 août 2005
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/06 (2006.01)
F16L 41/14 (2006.01)
H02G 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 20211347 U 27.07.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/004781 07.05.2003
Publication PCT
WO2004/015320 19.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 30 sept. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

  3. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Anton Hummel Verwaltungs-GmbH

Anton Hummel Verwaltungs GmbH

Mozartstrasse 2, 79183 Waldkirch, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

BARTHOLOMÄ, Mario

79297 Winden, DE

ZÜGEL, Fritz

79183 Waldkirch, DE

GÖTZ, Volker

79341 Kenzingen, DE

GERBER, Philipp

79261 Gutach-Bleibach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.