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Brevet européen · EP1430267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1430267
Numéro de demande
EP02787338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
29 mars 2006
Radié
17 sept. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F42B 8/16 (2006.01)
F42B 12/34 (2006.01)
F42B 12/74 (2006.01)
Priorité
DE 10146796 22.09.2001
DE 10239918 30.08.2002
Demande PCT
PCT/DE2002/003467 17.09.2002
Publication PCT
WO2003/027601 03.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.09.2022

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  4. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

RUAG Ammotec GmbH

Kronacher Strasse 63, 90765 Fürth, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

MUSKAT, Erich

91154 Roth, DE

RIESS, Heinz

90765 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.