EXAMEN D'UN DIAMANT

Brevet européen · EP1430291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1430291
Numéro de demande
EP02767636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
14 févr. 2007
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/87 (2006.01)
Priorité
GB 0122055 12.09.2001
GB 0122053 12.09.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/004146 12.09.2002
Publication PCT
WO2003/023382 20.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 15 avr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  3. 31 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  4. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Gersan Establishment

GERSAN ESTABLISHMENT

Aeulestrasse 5, 9490 Vaduz, LI

Mandataire

Kasche & Partner AG

Ritscher & Partner AG

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

LAWSON, Simon, Craig

Maidenhead, Berkshire SL6 8DN, GB

SPEAR, Paul, Martyn

Maidenhead, Berkshire SL6 6SP, GB

MARTINEAU, Philip, Maurice

Maidenhead, Berkshire SL6 3RA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.