MECANISME DE CHRONOGRAPHE
Brevet européen · EP1430367 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1430367
- Numéro de demande
- EP02758029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2002
- Publié
- 23 juin 2004
- Délivré
- 23 avr. 2008
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 01810930 24.09.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000487 06.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/027778 03.04.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 2 févr. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- Girard-Perregaux S.A., 1, place Girardet, 2301 La Chaux-de-Fonds → Sowind S.A., Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 02.02.2010
- 22 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.07.2008
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.