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Brevet européen · EP1430457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1430457
Numéro de demande
EP02765029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
20 juil. 2005
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/107 (2006.01)
G08B 17/10 (2006.01)
G08B 21/00 (2006.01)
Priorité
GB 0123038 25.09.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/004230 17.09.2002
Publication PCT
WO2003/027979 03.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 14 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  3. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Inventeur

BELL, Kenneth, Frazer

Epsom, Surrey KT18 7BZ, GB

GILMORE, Justin

Staines, Middlesex TW18 2ND, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.