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Brevet européen · EP1430457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1430457
- Numéro de demande
- EP02765029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2002
- Publié
- 23 juin 2004
- Délivré
- 20 juil. 2005
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/107 (2006.01)G08B 17/10 (2006.01)G08B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0123038 25.09.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/004230 17.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/027979 03.04.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 14 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Inventeur
BELL, Kenneth, Frazer
Epsom, Surrey KT18 7BZ, GB
GILMORE, Justin
Staines, Middlesex TW18 2ND, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.