WERBETRÄGER

Brevet européen · EP1430465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1430465
Numéro de demande
EP02703389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
26 janv. 2005
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 15/00 (2006.01)
Priorité
AT 3942001 13.03.2001
Demande PCT
PCT/AT2002/000076 08.03.2002
Publication PCT
WO2002/073571 19.09.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Stagl, Karl

A-1130 Wien

Inventeur

Stagl, Karl

A-1130 Wien

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.