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Brevet européen · EP1430491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1430491
Numéro de demande
EP02760033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
4 janv. 2006
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/28 (2006.01)
Priorité
DE 10148133 28.09.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000536 26.09.2002
Publication PCT
WO2003/030189 10.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  4. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Titulaire

DET International Holding Limited

Scotia Center, 4th Floor, George Town, Grand Cayman, KY

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

PECK Joachim

D-59494 Soest, DE

PILNIAK Jürgen

D-59581 Warstein/Allagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.