BEHÄLTER FÜR STIFTARTIGE KOSMETIKA
Brevet européen · EP1430807 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1430807
- Numéro de demande
- EP02772926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2002
- Publié
- 23 juin 2004
- Délivré
- 12 mai 2010
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 40/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001299676 28.09.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/009935 26.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/028502 10.04.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 12 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
Parties
Inventeur
KURIHARA, Mitsuru, KOSE Corporation
Sayama-shi, Saitama 350-1396, JP
NAKAMURA, Mitsunobu, KOSE Corporation
Sayama-shi, Saitama 350-1396, JP
IWASAKI, Kazutsugu, KOSE Corporation
Sayama-shi, Saitama 350-1396, JP
IMABEPPU, Shigeto, KOSE Corporation
Chuo-ku, Tokyo 103-8251, JP
ARAI, Kei, KOSE Corporation
Chuo-ku, Tokyo 103-8251, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.