BEHÄLTER FÜR STIFTARTIGE KOSMETIKA

Brevet européen · EP1430807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1430807
Numéro de demande
EP02772926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
12 mai 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 40/06 (2006.01)
Priorité
JP 2001299676 28.09.2001
Demande PCT
PCT/JP2002/009935 26.09.2002
Publication PCT
WO2003/028502 10.04.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 12 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2010

Parties

Inventeur

KURIHARA, Mitsuru, KOSE Corporation

Sayama-shi, Saitama 350-1396, JP

NAKAMURA, Mitsunobu, KOSE Corporation

Sayama-shi, Saitama 350-1396, JP

IWASAKI, Kazutsugu, KOSE Corporation

Sayama-shi, Saitama 350-1396, JP

IMABEPPU, Shigeto, KOSE Corporation

Chuo-ku, Tokyo 103-8251, JP

ARAI, Kei, KOSE Corporation

Chuo-ku, Tokyo 103-8251, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.