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Brevet européen · EP1430854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1430854
Numéro de demande
EP03090429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2003
Publié
23 juin 2004
Délivré
23 févr. 2011
Radié
10 déc. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/90 (2006.01)
Priorité
DE 10261822 20.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.12.2023

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 23 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

Parties

Inventeur

Lootz, Daniel

18119 Warnemünde, DE

Koop, Karsten

18057 Rostock, DE

Bakczewitz, Frank

18055 Rostock, DE

Kiekbusch, Martin

18437 Stralsund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.