Plattenförmiges schallabsorbierendes Element

Brevet européen · EP1431472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1431472
Numéro de demande
EP02406108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
5 juil. 2006
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/86 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 18 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich → Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.08.2009

  3. 15 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  4. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Titulaire

acsono AG

Akustik & Raum AG

Untere Dünnernstrasse 65, 4612 Wangen bei Olten

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Rentsch & Partner

Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

Inventeur

Mäder, Marco

4612 Wangen bei Olten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.