Schloss
Brevet européen · EP1431481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1431481
- Numéro de demande
- EP03026357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2003
- Publié
- 23 juin 2004
- Délivré
- 2 juin 2010
- Radié
- 18 nov. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05B 59/00 (2006.01)E05B 63/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 10261129 20.12.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Kuno Schwander, Drosselstrasse 29, 4103 Bottmingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kuno Schwander, Drosselstrasse 29, 4103 Bottmingen
Publié dans Swissreg le 06.12.2011
- 6 déc. 2011
Transféré
- Titulaire
- GEZE GmbH, Reinhold-Vöster-Straße 21-29, 71229 Leonberg, Allemagne → MSL Schloss- und Beschlägefabrik AG, Laufenstrasse 172, 4245 Kleinlützel
Publié dans Swissreg le 06.12.2011
- 2 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.