Brems-oder Kupplungsbelag mit integrierter Kraftmessung
Brevet européen · EP1431606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1431606
- Numéro de demande
- EP03027588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2003
- Publié
- 23 juin 2004
- Délivré
- 26 avr. 2006
- Radié
- 31 déc. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 66/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10259629 18.12.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Inventeur
DOHLE, Achim
51375 Leverkusen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.