Getriebe eines Windwerks

Brevet européen · EP1431614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1431614
Numéro de demande
EP03468011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2003
Publié
23 juin 2004
Délivré
20 oct. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/06 (2006.01)
F16H 57/02 (2006.01)
B66D 1/20 (2006.01)
Priorité
SI 200200303 16.12.2002
Langue du dépôt
slovène
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 20 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

Parties

Titulaire

Pisek - Vitli Krpan, d.o.o.

Jazbina 9a, 3240 Smarje pri Jelsah, SI

Inventeur

Pisek, Franc

3240 Smarje Pri Jelsah, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.