Rohrverschraubung
Brevet européen · EP1431645 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1431645
- Numéro de demande
- EP03006037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2003
- Publié
- 23 juin 2004
- Délivré
- 22 mars 2006
- Radié
- 19 mars 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 19/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 20219884 U 21.12.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.03.2023
- 30 sept. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- SERTO Holding AG, Schützenstrasse 25, 8355 Aadorf → SERTO Holding AG, Langfeldstrasse 117, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 30.09.2014
- 22 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich → LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.05.2012
- 22 mai 2012
Transféré
- Titulaire
- KULM HOLDING AG, Schützenstrasse 120, 8355 Aadorf → SERTO Holding AG, Schützenstrasse 25, 8355 Aadorf
Publié dans Swissreg le 22.05.2012
- 28 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 31 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.