Boîte de montre

Brevet européen · EP1431845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1431845
Numéro de demande
EP02406123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2002
Publié
23 juin 2004
Délivré
25 oct. 2006
Radié
28 déc. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/28 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  2. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  3. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  4. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  5. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ROLEX SA

Rolex S.A.

3-5-7, rue François Dussaud, 1211 Geneve 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Hartmann, Olivier

1219 Châtelaine

Moille, Daniel

74150 Yvoire, FR

Jaussi, Alberto

1213 Petit-Lancy

Passaquin, William

74200 Armoy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.