Hörhilfe mit Brennstoffzelle

Brevet européen · EP1432286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1432286
Numéro de demande
EP04000403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2004
Publié
23 juin 2004
Délivré
27 oct. 2010
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
H01M 8/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 30 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 30.10.2010

  3. 27 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.