IDENTIFICATION FROM AMPOULE

Brevet européen · EP1432465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1432465
Numéro de demande
EP02754095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2002
Publié
30 juin 2004
Délivré
7 déc. 2005
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
Priorité
DE 10147973 28.09.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000465 26.08.2002
Publication PCT
WO2003/028790 10.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Tecpharma Licensing AG

TecPharma Licensing AG

Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf

Radiée du registre

Inventeur

STEFFEN, Beat

CH-3792 Saanen

YEANDEL, Julian

CH-3506 Grosshöchstetten

PONZER, Rainer

CH-3414 Oberburg

JOST, Stefan

CH-3201 Mühleberg

SEBASTE, Alessandro

CH-4054 Basel

EICH, Adrian

CH-3374 Wangenried

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.