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Brevet européen · EP1432591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1432591
Numéro de demande
EP02778968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2002
Publié
30 juin 2004
Délivré
7 déc. 2005
Radié
7 déc. 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
G09F 3/02 (2006.01)
Priorité
AT 15792001 05.10.2001
Demande PCT
PCT/AT2002/000288 07.10.2002
Publication PCT
WO2003/031198 17.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 2 déc. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.12.2011

  3. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ISLER & ISLER, Postfach 2402, 6342 Baar

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  4. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Inventeur

HORN, Werner

A-1180 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.