SICHERHEITSBILDELEMENT MIT TEILMOTIVEN
Brevet européen · EP1432591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1432591
- Numéro de demande
- EP02778968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2002
- Publié
- 30 juin 2004
- Délivré
- 7 déc. 2005
- Radié
- 7 déc. 2005
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)G09F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 15792001 05.10.2001
- Demande PCT
- PCT/AT2002/000288 07.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/031198 17.04.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 2 déc. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2011
- 28 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ISLER & ISLER, Postfach 2402, 6342 Baar
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Inventeur
HORN, Werner
A-1180 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.