PALETTE

Brevet européen · EP1432620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1432620
Numéro de demande
EP02800378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2002
Publié
30 juin 2004
Délivré
22 déc. 2010
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 19/00 (2006.01)
B65D 19/32 (2006.01)
Priorité
US 970267 03.10.2001
Demande PCT
PCT/US2002/030856 30.09.2002
Publication PCT
WO2003/028431 10.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 22 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

Parties

Titulaire

Rehrig Pacific Company

4010 East 26th Street, Los Angeles, CA 90023, US

Inventeur

SMYERS, Justin M.

Redondo Beach, CA 90277, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.