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Brevet européen · EP1432627 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1432627
Numéro de demande
EP02754126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2002
Publié
30 juin 2004
Délivré
7 juin 2006
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/137 (2006.01)
Priorité
CH 174101 20.09.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000513 18.09.2002
Publication PCT
WO2003/024845 27.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Manitec Consulting AG

Baumgarten 9, 6373 Ennetbürgen

Inventeur

MATHYS, André

CH-6373 Ennetbürgen

KOLLER, Hans

6048 Horw

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.