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Brevet européen · EP1432667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1432667
Numéro de demande
EP02800097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2002
Publié
30 juin 2004
Délivré
28 nov. 2007
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 29/42 (2006.01)
C07C 33/042 (2006.01)
Priorité
EP 01123492 28.09.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/010508 19.09.2002
Publication PCT
WO2003/029175 10.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

BONRATH, Werner

79115 Freiburg, DE

ENGLERT, Bernd

CH-5036 Oberentfelden

KARGE, Reinhard

79219 Staufen, DE

SCHNEIDER, Michael

CH-5070 Frick

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.