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Brevet européen · EP1432791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1432791
- Numéro de demande
- EP02763613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 6 sept. 2002
- Publié
- 30 juin 2004
- Délivré
- 22 juil. 2009
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 7/02 (2006.01)C12N 15/86 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- US 317722 P 06.09.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/028610 06.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/023026 20.03.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 22 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
Parties
Inventeur
SMITH, Jonathan, F.
Cary, NC 27511, US
KAMRUD, Kurt, I.
Apex, NC 27502, US
RAYNER, Jonathan, O.
Apex, NC 27502, US
DRYGA, Sergey, A.
Chapel Hill, NC 27514, US
CALEY, Ian, J.
Durham, NC 27713, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.