Abgabeventilanordnung
Brevet européen · EP1432939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1432939
- Numéro de demande
- EP02776068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2002
- Publié
- 30 juin 2004
- Délivré
- 11 janv. 2006
- Radié
- 11 janv. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 3/26 (2006.01)
- Priorité
- US 970296 02.10.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/031220 30.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/029705 10.04.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 13 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
Parties
Inventeur
DECLER, Charles, Peter
Stillwater, MN 55082, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.