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Brevet européen · EP1432944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1432944
Numéro de demande
EP02765094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2002
Publié
30 juin 2004
Délivré
9 août 2006
Radié
9 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 47/02 (2006.01)
B29C 65/34 (2006.01)
Priorité
GB 0123845 04.10.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/004504 04.10.2002
Publication PCT
WO2003/029717 10.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Petrotechnik Limited

PetroTechnik House Olympus Close Whitehouse Industrial Estate, Ipswich, Suffolk IP1 5LN, GB

Inventeur

BOUDRY, John Alexandre

Brettenham, Suffolk IP7 7PA, GB

WISE, Christopher Richard

Ipswich, Suffolk IP8 3SG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.