DISPOSITIF DE GESTION PARTAGEE

Brevet européen · EP1433068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1433068
Numéro de demande
EP02781381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2002
Publié
30 juin 2004
Délivré
8 déc. 2010
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/16 (2006.01)
G06F 9/46 (2006.01)
Priorité
FR 0112440 27.09.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/003241 23.09.2002
Publication PCT
WO2003/027868 03.04.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 23 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  3. 8 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2010

Parties

Titulaire

Streamcore System

11/15 Quai de Dion Bouton, 92800 Puteaux, FR

Mandataire

Solvias AG

Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

Inventeur

DESPRES, Rémi

F-92300 Levallois-Perret, FR

LUCET, Rémi

F-78570 Andresy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.