PROCEDE DE MARQUAGE SPATIAL A MODULATION ASYMETRIQUE ROBUSTE A UN SUR-ECHANTILLONNAGE SPATIAL

Brevet européen · EP1433305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1433305
Numéro de demande
EP03797490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2003
Publié
30 juin 2004
Délivré
5 nov. 2008
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 1/32 (2006.01)
Priorité
CH 159502 20.09.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/004178 19.09.2003
Publication PCT
WO2004/028140 01.04.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 25 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 25.12.2008

  3. 5 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2008

Parties

Titulaire

AlpVision SA

Alpvision S.A.

Rue du Clos 12, CH-1800 Vevey

Mandataire

Leman Consulting S.A. en liquidation

LEMAN CONSULTING S.A.

Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

Radiée du registre

Inventeur

JORDAN, Frédéric

CH-1619 Les Paccots

KUTTER, Martin

CH-1070 Puidoux-Village

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.