BELEUCHTUNGSANLAGE
Brevet européen · EP1433363 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1433363
- Numéro de demande
- EP02755303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2002
- Publié
- 30 juin 2004
- Délivré
- 4 mars 2009
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 33/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0120966 30.08.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/004007 30.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/022009 13.03.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 24 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.03.2011
- 10 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 10.06.2009
- 4 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
ARCHENHOLD, Geoffrey Howard Gillett
Walsall, West Midlands WS4 1BD, GB
ANDERSON, Keith
Walsall, West Midlands WS3 5BZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.