Aussenrückspiegel
Brevet européen · EP1433659 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1433659
- Numéro de demande
- EP03257844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2003
- Publié
- 30 juin 2004
- Délivré
- 17 août 2005
- Radié
- 17 août 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60R 1/12 (2006.01)B60R 1/076 (2006.01)B60R 1/066 (2006.01)B60R 1/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002369708 20.12.2002JP 2002370128 20.12.2002JP 2003136682 15.05.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Susuki, Hisaya
Fujieda-shi,Shizuoka, JP
Motomiya, Masahiro
Fujieda-shi,Shizuoka, JP
Yamana, Tohru
Fujieda-shi,Shizuoka, JP
Fukai, Akira
Fujieda-shi,Shizuoka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.