Aussenrückspiegel

Brevet européen · EP1433659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1433659
Numéro de demande
EP03257844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2003
Publié
30 juin 2004
Délivré
17 août 2005
Radié
17 août 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60R 1/12 (2006.01)
B60R 1/076 (2006.01)
B60R 1/066 (2006.01)
B60R 1/06 (2006.01)
Priorité
JP 2002369708 20.12.2002
JP 2002370128 20.12.2002
JP 2003136682 15.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

  2. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Susuki, Hisaya

Fujieda-shi,Shizuoka, JP

Motomiya, Masahiro

Fujieda-shi,Shizuoka, JP

Yamana, Tohru

Fujieda-shi,Shizuoka, JP

Fukai, Akira

Fujieda-shi,Shizuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.