Bremsbacke zum Bremsen eines Seils

Brevet européen · EP1433736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1433736
Numéro de demande
EP03029153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2003
Publié
30 juin 2004
Délivré
14 sept. 2005
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 5/24 (2006.01)
F16D 69/00 (2006.01)
Priorité
EP 02406146 24.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.