Bremsbacke zum Bremsen eines Seils
Brevet européen · EP1433736 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1433736
- Numéro de demande
- EP03029153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2003
- Publié
- 30 juin 2004
- Délivré
- 14 sept. 2005
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 5/24 (2006.01)F16D 69/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 02406146 24.12.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.