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Brevet européen · EP1433921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1433921
- Numéro de demande
- EP03029429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2003
- Publié
- 30 juin 2004
- Délivré
- 9 mai 2007
- Radié
- 9 mai 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E06B 9/88 (2006.01)E06B 9/90 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002373953 25.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Akiwa, Naotaka, Minebea Co., Ltd.
Kitasaku-gun Nagano-ken 389-0293, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.