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Brevet européen · EP1433966 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1433966
- Numéro de demande
- EP03256850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2003
- Publié
- 30 juin 2004
- Délivré
- 3 janv. 2007
- Radié
- 3 janv. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16C 19/08 (2006.01)F16C 19/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002313639 29.10.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Koyama, Toshisada
Kitasaku-gun, Nagano-ken 389-0293, JP
Mori, Yasuhiro
Kitasaku-gun, Nagano-Ken, 389-0293, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.