Dispositif d'éclairage et son utilisation
Brevet européen · EP1433998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1433998
- Numéro de demande
- EP03293099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2003
- Publié
- 30 juin 2004
- Délivré
- 11 mai 2005
- Radié
- 10 déc. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)G01J 1/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 0216676 24.12.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.12.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 28 nov. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.11.2022
- 24 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève) (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 1 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 01.03.2012
- 1 mars 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- MAQUET S.A., Parc de Limère,, Avenue de la Pomme de Pin,, 45160 Ardon, France → MAQUET SAS, Parc de Limère, Avenue de la Pomme de Pin, 45160 Ardon, France
Publié dans Swissreg le 01.03.2012
- 15 janv. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALM, Parc de Limère,, Avenue de la Pomme de Pin,, 45160 Ardon, France → MAQUET S.A., Parc de Limère,, Avenue de la Pomme de Pin,, 45160 Ardon, France
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
2 entrées antérieures
- 15 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Inventeur
45100 Orleans, FR
45240 Menestreau en Villette, FR
91160 Saulx les Chartreux, FR
45000 Orleans, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.