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Brevet européen · EP1434039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1434039
- Numéro de demande
- EP02722998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2002
- Publié
- 30 juin 2004
- Délivré
- 9 mai 2012
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 23/296 (2006.01)
- Priorité
- RU 2001127653 05.10.2001
- Demande PCT
- PCT/RU2002/000134 21.03.2002
- Publication PCT
- WO2003/031919 17.04.2003
- Langue du dépôt
- russe
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 9 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Balin, Nikolai Ivanovich
St. Petersburg 196158, RU
Demchenko, Alexandr Petrovich
St. Petersburg 191186, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.