ROLLSTUHLAUFHÄNGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1434545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1434545
Numéro de demande
EP02775917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2002
Publié
7 juil. 2004
Délivré
16 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/06 (2006.01)
A61G 5/04 (2013.01)
A61G 5/10 (2006.01)
B60G 5/01 (2006.01)
Priorité
US 974348 10.10.2001
Demande PCT
PCT/US2002/029998 20.09.2002
Publication PCT
WO2003/030800 17.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

Invacare Corporation

One Invacare Way, Elyria, OH 44035-4190, US

Inventeur

MOLNAR, James, H.

Bedford, OH 44146, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.