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Brevet européen · EP1434620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1434620
Numéro de demande
EP02800872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2002
Publié
7 juil. 2004
Délivré
30 mai 2007
Radié
30 mai 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 39/26 (2006.01)
F16K 21/04 (2006.01)
A61M 39/00 (2006.01)
Priorité
US 327817 P 09.10.2001
Demande PCT
PCT/US2002/031346 01.10.2002
Publication PCT
WO2003/030986 17.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

HALKEY-ROBERTS CORPORATION

11600 - 9th Street North, St. Petersburg, Florida 33716, US

Inventeur

ENERSON, Jon, R.

Port Richey, FL 34668, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.