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Brevet européen · EP1434634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1434634
Numéro de demande
EP02734599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2002
Publié
7 juil. 2004
Délivré
9 juil. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/00 (2006.01)
F21V 21/00 (2006.01)
F21S 6/00 (2006.01)
Priorité
US 968495 02.10.2001
Demande PCT
PCT/US2002/017100 31.05.2002
Publication PCT
WO2003/028839 10.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Titulaire

Mattel, Inc.

MATTEL, INC.

333 Continental Boulevard, El Segundo, CA 90245, US

Inventeur

DROSENDAHL, Christine, Ann

East Aurora, NY 14052, US

FRANKEL, Seth

Culver City, CA 90230, US

JOURDIAN, Robert, W.

East Aurora, NY 14052, US

MAGGIORE, Albert

Lancaster, NY 14086, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.