FADENBREMSE

Brevet européen · EP1434730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1434730
Numéro de demande
EP02801282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2002
Publié
7 juil. 2004
Délivré
11 oct. 2006
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 59/22 (2006.01)
D03D 47/34 (2006.01)
Priorité
DE 10150504 12.10.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/008350 26.07.2002
Publication PCT
WO2003/033385 24.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

IROPA AG

Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar

Inventeur

JACOBSSON, Kurt, Arne, Gunnar

S-523 33 Ulricehamn, SE

OHLSON, Per

S-523 94 Tvärred, SE

GHIARDO, Fiorenzo

I-13050 Pettinengo, IT

MAFFEO, Andrea

I-13881 Cavaglià, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.