HEBE- UND STÜTZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1435106 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1435106
Numéro de demande
EP02767211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2002
Publié
7 juil. 2004
Délivré
13 juin 2007
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/00 (2006.01)
Priorité
DE 10134513 16.07.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/007856 15.07.2002
Publication PCT
WO2003/008323 30.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 31 juil. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  3. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

OC Oerlikon Balzers AG

9496 Balzers, LI

Inventeur

ELYAAKOUBI, Mustapha

91130 Ris-Orangis, FR

SCHMITT, Jacques

F-91620 La Ville du Bois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.